incoterms en Chine par C.i. Process Shanghai

Les incoterms dans les échanges avec la Chine

Par le cabinet C.i. Process (Shanghai)
 
 
.
les incoterms en Chine

Les incoterms (acronyme anglais de INternational COmmerce TERMS) définissent des conditions de livraison de marchandises (responsabilités et risques) qui sont appropriées aux caractéristiques du Commerce International. Publiés par la Chambre de Commerce Internationale (ICC), ils sont mis à jour tous les 10 ans environ.

Les entreprises chinoises les utilisent aussi dans leurs imports et exports avec le reste du monde. Il reste nécessaire d'être précis dans leur choix afin d'éviter les différences de référentiel et de compréhension.

.
les incoterms avec la Chine
 
  Publication mise à jour le 15 Septembre 2022  
Partager cette page sur
partager sur LinkedIn partager sur Facebook partager sur Twitter

Les incoterms aériens, maritimes, rail et route en vigueur en Chine

L'entrée en vigueur au 1er Janvier 2020 de la dernière version des incoterms n'exclue pas de continuer d'utiliser ceux de la précédente génération pourvu que le référentiel convenu soit clair. La clarté d'un référentiel commun devrait servir les discussions en cas de différences d'interprétation et de possible litige commercial.


Les 2 principales mises à jour des incoterms 2020 par rapport à l'édition 2010 sont

  • FCA (Free Carrier Alongside) permet désormais l'émission d'un connaissement (B/L) après le chargement.
  • DAP (Delivered at Place) a été renommé DPU (Delivered at Place Unloaded).


Parmi les autres mises à jour, on peu aussi citer les suivantes

  • Les termes CIF et CIP établissent de nouveaux contrats d'assurance standard (qui restent négociables)
  • FCA, DAP, DPU et DDP intègrent que l'on peut organiser son camionnage (sans transporteur sous-traitant)
  • Si mentionnée, la responsabilité des coûts entre un acheteur et un vendeur est indiquée plus précisément.


Lors de la rédaction de vos contrats de vente ou avant validation de contrats d'achat avec vos partenaires chinois, nous vous recommandons de vérifier quelle édition est précisée. Par exemple, tel incoterm selon la nomenclature incoterms ICC:2010 ou ICC:2020.

Attention: Pour illustration de la différence d'un autre type de référentiel: les importateurs et exportateurs chinois ont des fournisseurs aux États-Unis sont habitués à ce que "FOB port de Los Angeles" selon les incoterms américains signifie que les frais au port de départ ne sont pas inclus dans le prix de vente. Selon les incoterms internationaux de l'ICC, ces charges portuaires doivent par contre inclues dans le prix export du fournisseur.

Rappel: Le référentiel de valeur import taxable est la même à l'importation en Chine qu'au sein d'un pays de l'Union Européenne. C'est la valeur de la marchandise + le transport principal jusqu'au port de destination + le coût de l'assurance qui sont utilisés par les douanes chinoises comme assiette applicable à la détermination de la valeur en douane et calcul des droits et taxes à acquitter.

Quels incoterms préférer dans les échanges avec la Chine? Afin de rendre un prix export plus attractif, les usines chinoises ont l'habitude de présenter un prix export en base FOB port chinois de départ. C'est une bonne option si vous souhaitez rester maître du choix du transitaire ou de la compagnie maritime ou aérienne. Néanmoins, le contexte Covid-19 fait préférer à certains acheteurs internationaux de demander un prix export en base CIF ou CIP port de destination.

Les acheteurs et importateurs chinois aguerris aux échanges internationaux négocient souvent en base EXW ou FOB avec leurs fournisseurs étrangers. Pour des produits fragiles, sensibles ou dangereux, ils peuvent aussi vous demander de prendre en charge les coûts et risques inhérents au transport.

La dernière édition de 2020 définit un total de 11 incoterms officiels repris dans les 2 tableaux ci-dessous.

 

Les incoterms multimodaux ICC 2020 pour la Chine

 

Les incoterms maritimes ICC 2020 utilisés par les chinois

.


Nos services en matière de douane et conseil logistique en Chine


 
 
haut de la page incoterms en Chine
.
| Contenu et design copyright 2003-2022 @ C.i. Process |  Shanghai, le