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La logistique des produits dangereux et chimiques en Chine

Par le cabinet C.i. Process (Shanghai)
 
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La logistique des produits dangereux et chimiques en Chine

La gestion de l'entreposage et de la logistique des marchandises dangereuses, chimiques et toxiques est une préoccupation majeure dans de nombreux pays en raison des risques élevés pour la santé publique et l'environnement.

En Chine, ce secteur est particulièrement critique en raison de la croissance rapide de son industrie chimique et de ses infrastructures de transport. Cet article explore les réglementations chinoises concernant la gestion pour les ventes domestiques et import export de produits dangereux, les défis auxquels le pays est confronté et les pratiques adoptées pour assurer une manipulation sûre et efficace de ces substances.

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marché et réglementation chinoise des La logistique des produits dangereux et chimiques en Chine
 
Publication mise à jour le 10 juillet 2024  
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Table des matières
 
Accueil > infos & réglementations > logistique et gestion des produits dangereux ou chimiques en Chine.
 


1. Les réglementations Chinoises sur les produits dangereux

 

1.1 Le cadre légal et réglementaire

Actuellement, il n'existe pas de réglementation unifiée applicable à tous les modes de transport en Chine. Contrairement aux États-Unis, à l'Europe à d'autres pays développés, la Chine ne dispose pas non plus d'agences dédiées pour coordonner et gérer la sécurité du transport des marchandises dangereuses selon les différents modes de transport. Par contre, chaque ministère de tutelle gère séparément, selon les responsabilités qui lui sont incombent par le décret n° 591. Afin de permettre aux opérateurs de pouvoir vendre localement et à l'export, la Chine a mis en place un cadre réglementaire rigoureux pour la gestion des produits dangereux. Les principales lois et règlements incluent :

  • Le règlement et mesures sur la gestion de la sécurité : ce règlement détaille les mesures de sécurité spécifiques à adopter pour la manipulation des produits chimiques dangereux, y compris les normes de stockage et de transport domestique. Il prend aussi en compte les conventions internationales desquelles la Chine est signataire.

  • Les normes nationales : plusieurs normes chinoises (GB) spécifiques existent. Par exemple, la norme GB 15603-2022 qui, depuis 2023, fixe les règles de stockage des produits chimiques dangereux. Ces normes établissent des directives minutieuses sur le stockage sûr des substances dangereuses. La section 2 suivante présente une autre norme, pour la classification.

 

1.2 Les institutions et bureaux de régulation en Chine

Plusieurs ministères et agences gouvernementales sont impliqués dans la régulation des produits dangereux :
  • Le Ministère des transports (MOT) : responsable de la supervision globale de la sécurité des produits dangereux. Il regroupe desormais l'administration des transports par Rail (National Railway Administration), la Poste (SPB), le bureau de l'aviation civile (CAAC) et le bureau des affaires maritimes. Les codes IMDG internationaux sont utilisés pour le transport maritime.

  • Le Bureau de la Sécurité Publique (SPB) : il est responsable de la gestion de la sécurité publique des substances chimiques dangereuses, de délivrer des licences pour l'achat de produits chimiques hautement toxiques et de la délivrance des permis de transport routier. Il réglemente également la sécurité des véhicules de transport.

  • L'Administration du Commerce (SAMR) : elle délivre les licences d'exploitation des sociétés chinoises domestiques et celles les entreprises étrangères implantées en Chine. Celles-ci peuvent être des coentreprises à capitaux mixtes (JV) ou bien des filiales à capitaux 100% étrangers (ex-WOFE).


2. Les défis de la gestion et classification des produits dangereux en Chine


2.1 La classification et numérotation des produits

La norme chinoise GB 6944-2012 détermine la classification des produits dangereux (危险货物分类和品名编号). Cette norme présente des différences par rapport à la classification internationale des marchandises dangereuses. Voici quelques points de comparaison :

 

Les similitudes

Les différences

Structure de classement : Les 2 systèmes divisent les marchandises dangereuses en classes basées sur les types de dangers (explosifs, gaz, liquides inflammables, etc).

Adhésion aux normes de l'ONU : La Chine suit largement les recommandations de l'ONU pour le transport des marchandises dangereuses.

Numéros UN : Les numéros de l’ONU sont utilisés pour identifier les substances dangereuses dans les 2 systèmes.

Régulations spécifiques locales : des exigences spécifiques ou des adaptations locales des normes internationales.

Normes nationales (GB) : le pays utilise ses normes spécifiques pour la classification, l'emballage, l'étiquetage et le transport.

Autorités de régulation : différentes agences et ministères en Chine sont responsables de la mise en œuvre et de la surveillance des réglementations.

Documentation et procédures : les requis administratifs (y compris les exigences de documentation et d'inspection) peuvent différer des normes internationales.

 

2.2 Le classement des produits dangereux selon la norme chinoise GB 6944-2012

Ci-dessous, vous trouverez les grandes familles de produits dangereux selon le classement en vigueur en Chine.

 

 

Explosifs (Classe 1) : inclut les substances et articles tels que les explosifs de démolition, les feux d'artifice, et les munitions.

Gaz (Classe 2) : se subdivise en gaz inflammables (2.1), gaz non inflammables et non toxiques (2.2) et Gaz toxiques (2.3). Ils incluent les gaz corrosifs, asphyxiants, comburrants et oxydants.

Liquides inflammables (Classe 3) : comprend les liquides et mélanges de liquides ayant un point d'éclair (inflammabilité) inférieur à 60°C, tels que les carburants (essence, mazout, gasoil), les solvants et les alcools.

Solides inflammables (Classe 4) : se subdivise en solides inflammables, substances autoréactives et explosifs solides désensibilisés (4.1), les substances sujettes à la conbustion spontanée (4.2) et les substances émettant des gaz inflammables au contact de l'eau (4.3).

Comburants et peroxydes organiques (Classe 5) : comprend les substances qui peuvent provoquer ou alimenter un incendie, comme les peroxydes organiques et les oxydants. On y trouve aussi le nitrate d'ammonium, nitrates, nitrites, chlorates, hypochlorite de calcium.

Substances toxiques et infectieuses (Classe 6) : se subdivise en substances toxiques solides et liquides (6.1) et matières infectieuses (6.2). Les substances infectieuses peuvent être des déchets médicaux et cliniques, produits biologiques, des cultures.

Substances radioactives (Classe 7) : inclut les substances et dispositifs émettant des radiations ionisantes, comme l'uranium, le plutonium, et les équipements médicaux radiologiques, appareils à rayons X, produits à base d'uranium appauvri, systèmes d'extinction d'incendie, détecteurs de fumée, isotopes médicaux.

Substances corrosives (Classe 8) : comprend les substances qui peuvent causer des destructions sévères aux tissus vivants ou à d'autres matériaux (comme les acides et les bases).

Substances et objets dangereux divers (Classe 9) : inclut les substances qui ne sont pas couvertes par les autres classes mais présentent néanmoins des risques, comme les matières dangereuses pour l'environnement et les marchandises dangereuses diverses. On les appelle aussi les "semi-dangereux". On y retrouve notamment les micro-organismes, organismes génétiquement modifiés, batteries au lithium et substances dégageant des vapeurs inlammables.

 

 

2.3 La conformité et la surveillance

Assurer la conformité avec les réglementations est un défi constant. Les petites et moyennes entreprises (PME) en particulier peuvent avoir des difficultés à respecter les normes strictes en raison de ressources limitées.

Néanmoins, la dernière Loi sur les entreprises de Chine est en vigueur depuis le 1er juillet 2024. Elle vise à renforcer la responsabilité des dirigeants et des actionnaires dans la gestion courante de leurs affaires en Chine.Cette loi couvre toutes les entreprises installées en Chine et concerne les activités de production et d'assemblage, de négoce local, d'import-export et d'entreposage.

Pour les autorités locales, cela signifie aussi que la surveillance et l'application des réglementations nécessitent des ressources et une coordination inter-agences considérables.


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3. Les pratiques des gestion et de la logistique des produits chimiques

 

3.1 Le stockage sécurisé

Les pratiques de stockage des produits dangereux en Chine incluent :

  • La séparation et le besoin d'identification : Les produits doivent être séparés par type et correctement étiquetés pour éviter toute confusion et réagir rapidement en cas d'urgence.

  • La ventilation et le contrôle de la température : Les installations de stockage doivent être bien ventilées et équipées de systèmes de contrôle de la température pour prévenir les réactions chimiques indésirables.

  • Les zones de confinement et de sécurité : Des zones de confinement spécifiques sont mises en place pour contenir les fuites ou les déversements accidentels, réduisant ainsi les risques de contamination.

 

3.2 La sûreté du transport

Le transport des produits dangereux en Chine est soumis à des régulations strictes pour minimiser les risques :
  • La formation des conducteurs : les conducteurs de véhicules transportant des produits dangereux doivent suivre une formation spécialisée pour gérer les urgences et comprendre les protocoles de sécurité.

  • Le besoin en véhicules spécialisés : les véhicules utilisés pour le transport de produits dangereux doivent être équipés de dispositifs de sécurité spécifiques, comme des systèmes de confinement et de surveillance en temps réel.

  • Les itinéraires et horaires : les itinéraires de transport sont soigneusement planifiés pour éviter les zones densément peuplées et les heures de pointe, réduisant ainsi les risques d'accidents majeurs.

 

3.3 Le contrôle par les douanes chinoises

entrepôt sous douane de produits chimiques en Chine
 

Début 2021, de nouvelles réglementations douanières sur l'import et l'export de marchandises dangereuses en Chine sont entrées en vigueur. L'administration générale des douanes (GACC) est désormais responsable de l'inspection de ces produits et de leur emballage. Le 10 janvier 2021, la GACC publie l'annonce (n° 129) qui décrit ces nouvelles exigences.

Les douanes effectuent les contrôles via un cadre réglementaire strict. Tous les importateurs et exportateurs doivent soumettre une déclaration détaillée et des documents de sécurité, dont les fiches de données de sécurité FDS (MSDS). Les douanes examinent la conformité avec minutie.

Des inspections physiques sont effectuées pour vérifier l'emballage, l'étiquetage et les conditions de transport. Des échantillons peuvent être envoyés à des centres de tests pour des analyses. Les douanes collaborent avec des agences et laboratoires agréés.

La technologie est aussi intégrée dans le processus, utilisant des systèmes de gestion déclarative intégrée et des scanners avancés. Le personnel douanier reçoit une formation spécialisée. Par exemple, en juillet 2021, la province du Guangdong lance un projet pilote pour générer automatiquement un code QR pour les produits chimiques dangereux enregistrés par les fabricants et importateurs. Ce code QR fournit des informations de sécurité essentielles et quelques détails (dont le nom de l’entreprise et les mesures d’urgence). Les fabricants et exportateurs étrangers doivent aider les importateurs chinois à s’enregistrer et obtenir ce code en fournissant les informations requises. Le code est apposé sur les étiquettes, emballages, conteneurs ou véhicules des marchandises dangereuses.

On notera aussi que tous les bureaux de douanes chinois ne sont pas compétents pour effectuer des opérations de dédouanement de ces produits sensibles. Ainsi, le cas particulier d'un besoin en transport sous-douane d'un port vers un point de dédouanement (équivalent au T1 en France) doit être minutieusement travaillé en amont avec le bureau des douanes concerné. La plupart des Zones Franches Chinoises disposent d'entrepôts ou sites de stockage aui ont les licences et autorisations nécessaires.

 

3.4 La gestion de déchets

La gestion des déchets dangereux est un aspect crucial de la logistique des produits dangereux :

  • Le traitement et l'élimination : les déchets doivent être traités et éliminés conformément aux réglementations environnementales strictes, souvent dans des installations spécialisées.

  • Le recyclage et la réutilisation : lorsque cela est possible, les produits dangereux peuvent être recyclés ou réutilisés, réduisant ainsi la quantité de déchets nécessitant un processus d'élimination spécial.

 

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4. Cas : explosion d'un entrepôt de produits chimiques à Tianjin (2015)

L'explosion de Tianjin du 12 août 2015, qui a causé des pertes humaines et matérielles considérables, a mis en lumière les failles de la gestion des produits dangereux en Chine.

Les explosions, survenues dans un entrepôt chimique (district de Binhai) ont causé 173 morts et environ 800 blessés. L'entrepôt contenait plus de 2 400 tonnes de produits toxiques, dont 700 tonnes de cyanure de sodium.

Cette catastrophe a entraîné une révision des réglementations et une augmentation des mesures de sécurité dans le secteur.

Après l'accident de Tianjin, les autorités chinoises ont renforcé les réglementations. Elles se traduisent notamment en augmentant les inspections et en exigeant des entreprises qu'elles améliorent leurs protocoles de sécurité. Des investissements massifs ont été réalisés dans les infrastructures de sécurité et dans la formation du personnel.

 

Site de l'explosition de produits chimiques a Tianjin en 2015



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5. Les perspectives futures


La Chine continue de renforcer ses réglementations en matière de produits dangereux pour aligner ses normes sur les meilleures pratiques internationales. Cela inclut la mise à jour des lois existantes et l'introduction de nouvelles mesures de sécurité.

La coopération internationale joue un rôle crucial dans l'amélioration des pratiques de gestion des produits dangereux. La Chine collabore avec d'autres pays et organisations internationales pour partager des connaissances, des technologies et les meilleures pratiques.

Le développement durable est un objectif clé pour la Chine, et cela inclut la gestion des produits dangereux. Des efforts sont en cours pour intégrer des pratiques pérennes dans toutes les étapes de la chaîne d'approvisionnement, de la production au recyclage.

 

conclusion

La gestion de la production, l'entreposage et de la supply chain import export des marchandises dangereuses en Chine est un domaine complexe et en constante évolution.

Les réglementations strictes et les innovations technologiques jouent un rôle crucial dans la minimisation des risques associés à ces substances.

Toutefois, les défis persistent, notamment en termes de conformité et d'infrastructure. Avec un engagement continu envers l'amélioration de la sécurité, la Chine souhaite progresser vers une gestion plus sûre et plus efficace de ces produits, protégeant autant la santé publique que l'environnement.

 

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6. Nos services pour faciliter la gestion des produits dangereux en Chine


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