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Normes, certification et conformité en Chine

Par le cabinet C.i. Process (Shanghai)
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normes qualité et certification en Chine
les normes en chine
Présentation des normes de produits et de la certification en Chine

Les normes en Chine sont reparties en 5 grandes catégories: normes nationales, normes industrielles, normes locales ou régionales, normes d'entreprise et normes associatives.

Les normes nationales (dites «GB») peuvent être obligatoires (règlements techniques) ou volontaires. Dans tous les cas, elles ont priorité sur tous les autres types de normes. L'article ci-dessous présente leur organisation et particularites

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la certification chinoise
 
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AQSIQ Chine


CNAS chine

marquage CCC chine



 
 


Les administrations impliquées dans les normes
chinoises

  • L'Administration de normalisation de Chine (SAC) est l'organisme central pour toutes les activités liées à l'élaboration et à la promulgation de normes nationales en Chine.

    SAC Chine

  • La China National Certification and Accreditation Administration (CNCA) coordonne la certification et les tests obligatoires, y compris pour la marque China Compulsory Certification (CCC). Le CNCA est le principal organe responsable de la supervision des politiques d’évaluation de la conformité de la Chine. Il supervise le travail du Service national d'accréditation chinois pour l'évaluation de la conformité (CNAS), qui accrédite les organismes de certification et les laboratoires et les installations d'inspection.

  • Suite à une récente réorganisation des agences gouvernementales, la SAC et la CNCA sont des sous-agences sous controle de la State Administration of Market Regulation (SAMR), une agence gouvernementale qui comprend les fonctions de l'ancienne Administration générale de la supervision, de l'inspection et de la quarantaine (AQSIQ)


Ce que les exportateurs doivent retenir avant de vendre en Chine


Le contexte global et strategie des autorites chinoises en matiere normative

  • Les lois et règlements peuvent faire référence à des normes dites "volontaires", rendant ainsi la norme volontaire, en fait, obligatoire.

  • Pour les produits électriques, de technologies de l'information, appareils de consommation, équipements de sécurité incendie et pièces automobiles, la Chine exige qu'un fabricant certifie la sécurité et la qualité (marque CCC ) avant de vendre ou importation en Chine.

  • De nombreuses agences gouvernementales en Chine imposent des normes spécifiques à l'industrie ou des exigences d'essai pour les produits relevant de leur juridiction, en plus des normes GB et de la marque CCC décrites ci-dessus. Cela conduit souvent à des exigences de test onéreuses et répétitives.

  • La loi de normalisation chinoise en vigueur en 2018 définit un nouveau système qui comprend l'élaboration de normes nationales par des comités techniques (CT) et permet d'autres processus d'établissement de normes. Les CT qui élaborent des normes nationales (normes GB) doivent être accrédités par le SAC. Ces CT sont composés de membres d'organes gouvernementaux, d'associations industrielles, d'entreprises chinoises ou en joint-venture, d'entreprises à capitaux 100% étrangers et d'universitaires.

  • En 2019, les régulateurs chinois ont mis en oeuvre une politique de réforme de la normalisation: directives pour la rédaction de normes nationales, incitations a participer aux normes pour des entreprise pionnières et un plan pour réviser plusieurs centaines de normes chinoises deja publiées.

  • la Chine s'est lancée dans un projet de recherche à plus long terme visant à développer une stratégie nationale de normalisation appelée China Standards 2035.

  • Toutes les entreprises commerciales (chinoises ou étrangères) engagées dans des activités d'import/export établies en Chine doivent s'enregistrer auprès d'un Bureau des Opérateurs du Commerce International ainsi qu'aux Douanes de leur municipalité. Les douanes chinoises leur affectent une note qui reflète leur statut, leur envergure ainsi que leur comportement déclaratif douanier.

Conformité et certification et de produits en Chine

  • La marque China Compulsory Certification (CCC) est la marque nationale de sécurité et de qualité de la Chine. La marque est requise pour 130 types de produits. Si le produit d'un exportateur figure sur la liste des marques CCC, il ne pourra entrer en Chine qu'apres que la marque CCC soit obtenue (certificat + etiquetage des produits). Ces mesures obligatoires s'appliquent aussi aux produits fabriqués en Chine.

  • L'obtention de la marque CCC implique des démarches auprès des organismes de certification chinois. Le processus prend plusieurs mois ou plus, coûte les frais de test + frais de voyage des inspecteurs dans le pays du fabricant.

  • Le processus CCC comprend l'envoi d'échantillons de test à un laboratoire, des tests labo pour verifier que les produits répondent au cahier des charges des normes applicables de sécurité et/ou électriques. Les centres de production des demandeurs doivent également etre inspectés pour déterminer si la gamme de produits correspond aux échantillons testés. Enfin, les autorités chargées des essais approuvent l’application du logo CCC sur les produits.


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